La voiture de société reste plus populaire que jamais, bien que la verdurisation du parc automobile figure parmi les priorités de nombreux employeurs et collaborateurs. Il faut dire que l’un et l’autre sont impactés par la modification de la taxation sur les voitures de société. La durabilité accrue des entreprises joue elle aussi un rôle non négligeable. Existe-t-il des alternatives fiscales à la voiture de société ? En voici deux.

Un parc automobile plus vert, c’est évidemment bien plus qu’une simple affaire de fiscalité. De nombreux maillons de la chaîne d’activité sont concernés. Plus de détails sur ce point dans l’article « Durabiliser un parc automobile ».

Le législateur belge a déjà plusieurs fois tenté de proposer une alternative à la toujours très prisée voiture de société. Rappelez-vous le « cash for car », lequel n’a pas connu un succès retentissant. Plus récemment (2019), le budget mobilité a offert la possibilité de combiner voiture de société et solutions de mobilité plus durables. Nous considérons qu’en 2022, cette alternative reste plus que jamais d’actualité. Pourquoi ?

En optant pour le budget mobilité, les collaborateurs peuvent demander à leur employeur de remplacer la voiture de société qu’ils utilisent (ou leur droit à celle-ci) par un budget annuel qui peut être affecté à trois piliers :

Le budget – qui peut être dépensé librement – est basé sur le TCO (Total Cost of Ownership) de la voiture de société à laquelle le collaborateur a (ou aurait) droit.

Le système est intéressant pour l’employeur car toutes les dépenses des piliers 2 et 3 sont entièrement déductibles fiscalement. Pour le travailleur, les dépenses du deuxième pilier ne donnent pas lieu à un avantage imposable et sont exonérées de cotisations de sécurité sociale. Lorsqu’une partie du budget est convertie en cash (pilier 3), elle est également exonérée d’impôts, moyennant une cotisation spéciale de 38,07%. Les dépenses affectées au premier pilier suivent les règles habituelles en matière de fiscalité automobile.

Afin de rendre le budget mobilité encore plus attrayant, les dépenses du pilier 2 ont été récemment sensiblement augmentées. Désormais, les dépenses suivantes entrent également en ligne de compte :

L’employeur ne doit pas proposer toutes les solutions possibles ou tous les piliers. Depuis le 1er janvier de cette année, il doit toutefois prévoir au moins une offre dans le cadre du second pilier.

Le législateur a par ailleurs limité le budget mobilité à minimum 3.000 euros (sur base annuelle) et maximum 1/5 du salaire annuel brut du collaborateur, avec un plafond de 16.000 euros.

Depuis quelques années, guerre des talents oblige, de nombreuses entreprises misent sur la rémunération flexible, aussi appelée « plan cafétéria ». Dans ce cadre, le collaborateur a la possibilité d’échanger une composante de sa rémunération (prime de fin d’année, bonus, etc.) contre une forme de rémunération plus valorisante. Ces initiatives laissent clairement apparaître une tendance qui privilégie les solutions de mobilité durable (vélo, transports en commun). L’équilibre entre vie professionnelle et vie privée est également fort apprécié par le collaborateur, qui peut ainsi utiliser son budget pour s’octroyer des jours de congé extralégaux. Chaque avantage choisi est spécifiquement évalué et fiscalement imposé.

Le plan cafétéria donne l’occasion au collaborateur de tirer plus d’avantages nets de son salaire sans que cela augmente les charges du côté de l’employeur. Un win-win qui profite à tout le monde. Attention : contrairement au budget mobilité, le système de rémunération flexible n’est pas réglementé par la loi. C’est pourquoi de nombreux employeurs ont demandé des rulings par le passé.

« En tant qu’entreprise technologique, nous avons le vent en poupe. Nous avons franchi le cap des 150 collaborateurs il y a peu. Nous sommes donc en permanence à la recherche de nouveaux talents : business consultants, développeurs de logiciels, spécialistes en cybersécurité, architectes cloud », explique Philippe Smet, administrateur de l’entreprise gantoise.

« La durabilité est un sujet discuté de plus en plus fréquemment lors des entretiens d’embauche », ajoute Carine Smet, coadministratrice. « Nous y travaillons depuis un certain temps car en tant qu’entreprise, nous considérons qu’il en va de notre responsabilité sociale. Ce n’est pas facile pour autant, il s’agit d’un processus de changement. Nous ne voulons pas faire de greenwashing. Nous voulons être réellement durables et agir en conséquence. »

« Prenez notre politique en matière de voitures », poursuit Philippe Smet. « Nous sommes en train de la transformer en plan de mobilité, même si les choses ne sont pas simples en raison d’un cadre législatif incomplet. Nous tentons de combler les lacunes et relevons le défi de manière créative en combinant ce plan avec un plan cafétéria flexible. »

Attendre n’est pas une option. Chez ESC comme ailleurs, les responsables sont questionnés sur leur approche en matière de politique de mobilité. Carine Smet : « Nous essayons de communiquer de manière transparente, d’être à l’écoute de nos collaborateurs. Des experts nous prêtent main forte, comme BDO. »

« En tant qu’entreprise de consultance technologique et commerciale, nous pensons ‘digital first’ depuis des années. Autrement dit, les pratiques élémentaires (consommer moins de papier, trier les déchets, gérer correctement les déchets électroniques, etc.) font partie de notre culture depuis longtemps. » La politique RH et le travail aussi s’inscrivent dans cette dynamique de durabilité. « Nos chefs de département intègrent dans leur business plan annuel un chapitre consacré au ‘People-Planet-Profit’. Quant à nos ambassadeurs ‘Great Place to Work’, ils formulent des suggestions pour que notre lieu de travail reste socialement responsable et authentique. Nous stimulons ainsi des initiatives tant top-down que bottom-up en matière de durabilité. »

« La durabilité est un processus de changement majeur qui mobilise autant les pouvoirs publics que nos collaborateurs. Heureusement, dans le monde IT, nous savons comment le gérer », sourit Philippe Smet.